Arrêtés municipaux - Commune de Cires-lès-Mello

Arrêtés permanents
Interdiction de stationner et de circuler - arrêtés permanents

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés municipaux permanents sur le territoire de CIRES LES MELLO, relatifs à la modification du stationnement et de la circulation sur les voiries et leurs annexes.

Liste de pièces jointes

Arrêté permanent entretien EP.pdf (PDF - 85.4 kB)

Règlementation du démarchage à domicile.pdf (PDF - 125.8 kB)

Interdiction aux _ 12T route de Foulangues.pdf (PDF - 127.84 kB)

Interdiction de stationner 1, rue de Cagnière.pdf (PDF - 66.49 kB)

Arrêts minute.pdf (PDF - 144.66 kB)

Création 2 place PMR rues Maysel et Précy.pdf (PDF - 107.98 kB)

Interdiction de stationner 34, rue du Colombier.pdf (PDF - 63.69 kB)

Mise en sens unique rue de Maysel.pdf (PDF - 72.54 kB)

Entretien des voiries et trottoirs de la commune.pdf (PDF - 157.72 kB)

n°2025-038 - PERMANENT - stationnement rue de la croix du four.pdf (PDF - 70.36 kB)

n°2025-068 - PERMANENT - Interdiction de stationner dans l_allée des services techniques.pdf (PDF - 67.94 kB)

n°2025-070 - Ouverture de l_aire de jeux.pdf (PDF - 123.5 kB)

n°2025-080 - PERMANENT - SAROUILLE maintenance.pdf (PDF - 72.45 kB)

Arrêtés temporaires
Arrêtés circulation stationnement - arrêtés temporaires

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés municipaux en cours sur le territoire de CIRES LES MELLO, relatifs à l'occupation du domaine public, les restrictions de stationnement et de circulation sur les voies et leurs annexes.

Liste de pièces jointes

n°2025-142 - Autorisation d_échafaudage rue de Tanfort.pdf (PDF - 109.59 kB)

n°2025-140 - Reprise de voirie COLAS - Rue de Chanterac.pdf (PDF - 97.3 kB)

n°2025-139 - Reprise de voirie COLAS - Rue des Usines.pdf (PDF - 97.49 kB)

n°2025-138 - Festivités de Noël - Rue Saint Martin.pdf (PDF - 86.53 kB)

n°2025-137 - Stationnement d_un camion impasse des Noisetiers.pdf (PDF - 90.15 kB)

n°2025-134 - Création de Trottoirs RD929 Le Tillet - MEDINGER.pdf (PDF - 92.91 kB)

n°2025-130 - Occupation du domaine public - UNAAPE.pdf (PDF - 70.28 kB)

n°2025-129 - Débit de boissons USCM Fête de Noël.pdf (PDF - 90.79 kB)

n°2025-098 - JUDO CLUB.pdf (PDF - 90.16 kB)