Arrêtés municipaux - Commune de Cires-lès-Mello

Arrêtés permanents
Interdiction de stationner et de circuler - arrêtés permanents

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés municipaux permanents sur le territoire de CIRES LES MELLO, relatifs à la modification du stationnement et de la circulation sur les voiries et leurs annexes.

Liste de pièces jointes

Arrêté permanent entretien EP.pdf (PDF - 85.4 kB)

Règlementation du démarchage à domicile.pdf (PDF - 125.8 kB)

Interdiction aux _ 12T route de Foulangues.pdf (PDF - 127.84 kB)

Interdiction de stationner 1, rue de Cagnière.pdf (PDF - 66.49 kB)

Arrêts minute.pdf (PDF - 144.66 kB)

Création 2 place PMR rues Maysel et Précy.pdf (PDF - 107.98 kB)

Interdiction de stationner 34, rue du Colombier.pdf (PDF - 63.69 kB)

Mise en sens unique rue de Maysel.pdf (PDF - 72.54 kB)

Entretien des voiries et trottoirs de la commune.pdf (PDF - 157.72 kB)

Arrêtés temporaires
Arrêtés circulation stationnement - arrêtés temporaires

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des arrêtés municipaux en cours sur le territoire de CIRES LES MELLO, relatifs à l'occupation du domaine public, les restrictions de stationnement et de circulation sur les voies et leurs annexes.

Liste de pièces jointes

n°2025-050 - Déménagement 49 rue de Maysel.pdf (PDF - 79.64 kB)

n°2025-050-2 - modification de date.pdf (PDF - 71.54 kB)

n°2025-056 - restriction criculation et stationnement rue de la couture.pdf (PDF - 73.54 kB)

n°2025-056-2 - Prolongation du n°2025-056.pdf (PDF - 65.47 kB)

n°2025-058 - Autorisation d_occupation du domaine public Broc_hand.pdf (PDF - 73.38 kB)

n°2025-060 - Débit de boisson Broc_hand.pdf (PDF - 65.24 kB)

n°2025-064 - restriction et stationnement RD929 fête du pain.pdf (PDF - 64.87 kB)